Ange Rusjan

De: Rusjan (Ange)
directeur délégué à l'administration régionale judiciaire du service administration régionale de la cour d'appel de Bastia. Chevalier du 17 décembre 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice, et des libertés
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice, et des libertés"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-12-17"
JORFTEXT000023995277(source JORF)
promotion
15 Mai 201115/05/2011
De: Rusjan (Ange)
greffier en chef, coordonnateur du service administratif régional de la cour d'appel de Bastia ; 30 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722(source JORF)
nomination
27 Mars 200527/03/2005
De: Rusjan (Ange)
greffier en chef de la cour d'appel de Bastia ; 21 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
11 octobre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Rusjan (Ange)
cour d'appel de Bastia
Objet:
au titre de l'année 1994 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
JORFTEXT000000545831(source JORF)
inscription
16 Février 199416/02/1994
De: Rusjan (Ange)
cour d'appel de Bastia
Objet:
au titre de l'année 1992 au tableau d'avancement pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef des cours et tribunaux
JORFTEXT000000174867(source JORF)
inscription
19 Mars 199219/03/1992
De: Rusjan (Ange)
C.A. de Bastia
Objet:
à l'examen de sélection professionnelle en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1992 pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef des cours et tribunaux
JORFTEXT000000537647(source JORF)
admissibilite
10 Décembre 199110/12/1991